Le Commissariat de Massif central lance ponctuellement des appels à projets

Les réponses se font :

- au moyen du formulaire de demande de subvention (attention : certaines rubriques peuvent être sans objet)
accompagné de ses annexes administratives et techniques

- directement auprès du Chargé de mission mentionné :
Dossier papier en 2 exemplaires et dossier numérique par CD Rom ou à massif.central@datar.gouv.fr (1 Mo maxi)

 Appels à projets DATAR Massif central en cours :

Appel à projets à l'attention des Départements du Massif central et de leurs territoires souhaitant construire une offre d'accueil qualifiée

> Téléchargez l'appel à projets   pdf, 8 pages, 1,24 Mo

Date limite initialement annoncée au 1er septembre 2010 >>> Prolongée jusqu'à fin novembre 2010

Appel à projets Pastoralisme

> Téléchargez l'appel à projets   pdf, 4 pages, 1,08 Mo

Date limite initialement annoncée au 2 février 2010 >>> Prolongée jusqu'au 29 juin 2010

Appel à projets : Actions d'animation et de communication des structures d'accompagnement en faveur de l'installation, de la reprise et de la création d'entreprises agricoles et rurales en Massif central

> Téléchargez l'appel à projets   pdf, 5 pages, 992 Ko

Date limite : 4 juin 2010

Appel à projets innovants destiné au développement d'une structuration interrégionale de la filière bois

> Téléchargez l'appel à projets  pdf, 8 pages, 373 Ko

> Téléchargez la plaquette de présentation   pdf, 2 pages, 709 Ko

> Téléchargez la marque d'intérêt   pdf, 1 page, 360 Ko

> Téléchargez le décret n°2007-1303 du 3 septembre 2007 fixant les règles nationales d'éligibilité des dépenses des programmes cofinancés par les fonds structurels pour la période 2007-2013

Date limite : 30 avril 2010
(la 1ère consultation est close depuis le 31 décembre 2009)

Par ailleurs, le Ministère de l'espace rural et de l'aménagement du territoire a lancé des appels à projets nationaux 
(liens vers les sites de la DATAR) :

- Couverture haut débit des zones rurales

- Soutien aux grappes d'entreprises

- Sélection de nouveaux Pôles d'excellence rurale

Appels à projets DATAR Massif central clôturés :

- Appel à projets à l'attention des Territoires du Massif central engagés dans unepolitique d'accueil d'activités économiques et d'entreprises et par là même, de nouvelles populations (2010) > Pdf

- Construction d'une offre d'accueil qualifiée (2009) > Pdf

- Pastoralisme (2009) > Pdf

- Actions d'animation et de communication des structures d'accompagnement en faveur de l'installation, de la reprise et de la création d'entreprises agricoles et rurales en Massif central (2009) > Pdf